Prime à la conversion (superbonus voiture écologique)

Sommaire

Le superbonus écologique, ou prime de conversion permet, sous certaines conditions, à l’achat d’un véhicule neuf, de bénéficier d’une prime de 5 000 € maximum en échange de la mise à la casse d’un véhicule ancien.

Superbonus écologique : définition et caractéristiques

Qu'est-ce que le superbonus écologique ?

Le superbonus écologique, aujourd'hui appelé prime à la conversion, est un dispositif mis en place par le Gouvernement français en 2007 à la suite du Grenelle de l'environnement. Il est entré en vigueur le 1er janvier 2008. Son but est de lutter contre la pollution en contrôlant les émissions de gaz à effet de serre. 

Par le biais d'une aide financière, l'État encourage toute personne à se porter acquéreur d'un véhicule peu polluant, en échange de la mise à la casse d’un véhicule ancienne génération.

La prime à la conversion s'ajoute au bonus écologique pour l'achat d'un véhicule neuf, dans certaines limites fixées par décret. Le terme de « superbonus » désigne aujourd'hui ce cumul des deux aides à l'acquisition ou à la location de véhicules peu polluants.

Les montants du bonus écologique valables depuis le 1er janvier 2023 (décret n° 2022-1761 du 30 décembre 2022) :

  • 5 000 € (3 000 € pour une personne morale) dans la limite de 27 % du coût d'acquisition d'une voiture électrique, hydrogène ou hydrogène-électricité (auquel s'ajoute éventuellement le coût de la batterie en location) pour un véhicule dont le prix est inférieur à 47 000 € et la masse inférieure à 2,4 tonnes ;
  • 6 000 € (4 000 € pour une personne morale) dans la limite de 40 % du coût d'acquisition du véhicule (auquel s'ajoute éventuellement le coût de la batterie en location) pour une camionnette électrique, hydrogène ou hydrogène-électricité ;
  • 1 000 € pour l'acquisition (ou la location de longue durée) d'un véhicule électrique d'occasion (depuis le 9 décembre 2020). 

Le bonus écologique est majoré de 2 000 € pour les foyers dont le revenu fiscal de référence (RFR) par part est inférieur à 14 089 €. Une majoration de 1 000 € est appliquée pour les personnes résident en Outre-mer (à condition d'y circuler pendant au moins 6 mois avec le nouveau véhicule).

Bon à savoir : pour bénéficier du bonus écologique, les acheteurs peuvent consulter le palmarès 2022 des modèles les moins polluants en émissions de CO2 (dioxyde de carbone) publié par l'Ademe (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie). Tous les modèles concernés disposent d'une étiquette A. Depuis le 10 octobre 2023, le bonus écologique pour une voiture particulière électrique neuve ne s'applique qu'aux voitures ayant obtenu un score environnemental supérieur ou égal à 60 points (décret n° 2023-930 du 7 octobre 2023 et arrêté du 7 octobre 2023).

Les termes du label Crit’Air

Depuis 2018, le barème d’attribution de la prime à la conversion est conditionné par le label Crit’Air. Le label Crit'Air est défini par le décret du 29 juin 2016 : les instances gouvernementales (service de délivrance des certificats qualité de l’air) délivrent une vignette en fonction de la date de mise en circulation ou de la norme EURO, qui définissent le niveau d’émissions de polluants. Il existe 6 niveaux de vignettes (numérotés de 0 à 5), de couleurs différentes (vert, violet, jaune, orange, rouge, gris).

Cette classification permet de définir des zones de circulation accessibles pour les véhicules moins polluants mais aussi de définir le montant de la prime à la conversion en cas d’achat d’un véhicule neuf.
 

 

VOITURES PARTICULIÈ​RES

VÉHICULES UTILITAIRES LÉGERS

Vignette niveau 0 (couleur verte)

Véhicules électriques (quelle que soit la date de 1re immatriculation)

Vignette niveau 1 (couleur violet)

Véhicules gaz (GPL, GNV) et véhicules hybrides rechargeables (quelle que soit la date de 1re immatriculation)

 

 

 

DATE DE 1re IMMATRICULATION OU NORME EURO

 

VOITURES PARTICULIÈRES

VÉHICULES UTILITAIRES LÉGERS

 

DIESEL

ESSENCE

DIESEL

ESSENCE

Vignette niveau 1 (couleur violet)

 

EURO V et VI

à partir du 01/01/2011

 

EURO V et VI

à partir du 01/01/2011

Vignette niveau 2 (couleur jaune)

EURO V et VI

à partir du 01/01/2011

EURO IV

du 01/01/2006 au 31/12/2010

EURO V et VI

à partir du 01/01/2011

EURO IV

du 01/01/2006 au 31/12/2010

Vignette niveau 3

(couleur orange)

EURO IV

du 01/01/2006 au 31/12/2010

EURO II et III

du 01/01/1997 au 31/12/2005

EURO IV

du 01/01/2006 au 31/12/2010

EURO II et III

du 01/01/1997 au 31/12/2005

Vignette niveau 4 (couleur rouge brun)

EURO III

du 01/01/2001 au 31/12/2005

 

(vignette orange)

EURO III

du 01/01/2001 au 31/12/2005


 

(vignette orange)

Vignette niveau 5 (couleur gris)

EURO II

du 01/01/1997 au 31/12/2000

 

(vignette orange)

EURO II

du 01/01/1997 au 31/12/2000

 

(vignette orange)

Non classés

≤ EURO I

jusqu’au 31/01/1996

≤ EURO I

jusqu’au 31/01/1996

≤ EURO I

jusqu’au 30/09/1997

≤ EURO I

jusqu’au 30/09/1997

Les objectifs du superbonus écologique

Dans les grandes métropoles, les concentrations de véhicules émettant des émissions de gaz à effet de serre représentent une véritable problématique. Pour lutter contre cette pollution et protéger l'environnement, les dirigeants des pays de l'Union européenne se rendent à Paris en octobre 2007 pour assister à une table ronde sur le Grenelle de l'environnement. Il en découle un constat évident, l'urgence de trouver le moyen de réduire les émissions de gaz des véhicules : bonus écologique et prime à la conversion voient ainsi le jour.

Bon à savoir : l'article 73 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités fixe comme objectif à la France la fin de la vente des voitures particulières et des véhicules utilitaires légers neufs utilisant des énergies fossiles d'ici à 2040.

Depuis le 1er janvier 2019, de nouvelles modalités sont appliquées pour la prime à la conversion (décret n° 2018-1318 du 28 décembre 2018, articles D. 251-3 et suivants du Code de l'énergie). Les conditions applicables depuis le 1er janvier 2023 sont définies par le décret n° 2022-1761 du 30 décembre 2022.

Son objectif est triple :

  • inciter les acheteurs à privilégier les voitures à faible émission de dioxyde de carbone ;
  • créer à long terme un renouvellement du parc automobile moins polluant ;
  • inviter les constructeurs à développer la recherche et développement des véhicules non polluants tout en leur garantissant des acheteurs.

Le montant de la prime à la conversion est plus important pour les personnes dont la distance entre le domicile et le lieu de travail est supérieure à 30 km, pour celles qui effectuent plus de 12 000 km par an avec leur véhicule personnel pour leur travail, et celles dont le revenu fiscal de référence (RFR) par part est inférieur ou égal à 6 358 €.

Superbonus écologique : les conditions incontournables

Pour obtenir la prime à la conversion, le véhicule acheté ou loué doit remplir les conditions suivantes :

  • Faire partie d'une des catégories suivantes :
    • voiture particulière (VP) électrique, hydrogène ou hydrogène-électricité dont le prix est inférieur à 47 000 € et la masse inférieure à 2,4 tonnes ;
    • voiture particulière (VP) essence, gaz naturel, GPL, éthanol ou superéthanol (Crit’Air 1), immatriculée après le 01/01/2011, dont le prix est inférieur à 47 000 € et la masse inférieure à 2,4 tonnes ;
    • camionnette (CTTE) électrique, hydrogène ou hydrogène-électricité ;
    • camionnette (CTTE) essence, gaz naturel, GPL, éthanol ou superéthanol (Crit’Air 1), immatriculée après le 01/01/2011, dont le prix est inférieur à 50 000 €.
  • Être acheté ou loué.
  • Être immatriculé en France avec un numéro définitif.
  • Ne pas être considéré comme un véhicule endommagé.
  • Ne pas être vendu dans l'année suivant son achat, ni avant d'avoir parcouru au moins 6 000 km, s'il s'agit d'une voiture particulière ou d'une camionnette.

Le véhicule ancien mis au rebut doit remplir les conditions suivantes :

  • Être une voiture particulière (VP) ou une camionnette (CTTE).
  • Avoir fait l'objet d'une 1re immatriculation :
    • avant 2011 si le véhicule utilise le gazole comme carburant principal ;
    • avant 2006 si le véhicule n'utilise pas le gazole comme carburant principal.
  • Appartenir au bénéficiaire de la prime depuis au moins 1 an.
  • Être immatriculé en France dans une série normale ou avec un numéro définitif.
  • Ne pas être gagé.
  • Ne pas être considéré comme un véhicule endommagé.
  • Être remis pour destruction, dans les 3 mois précédant ou les 6 mois suivant la facturation du véhicule neuf à un centre VHU (véhicules hors d'usage) agréé ou à une installation agréée de dépollution et de démontage de véhicules hors d'usage.
  • Être assuré à la date de sa remise pour destruction ou à la date de facturation du véhicule neuf.

Depuis le 1er juin 2020, la prime à la conversion concerne aussi le « retrofit électrique » (transformation d’un moteur thermique en moteur électrique).

Par ailleurs, depuis le 26 juillet 2021, la prime à la conversion est ouverte à l'achat d'un vélo à assistance électrique – VAE – (décret n° 2021-977 du 23 juillet 2021). Cette prime concerne les personnes majeures domiciliée en France qui achètent ou louent un vélo répondant à un certain nombre de conditions. Son montant va jusqu'à 3 000 € et la prime à la conversion peut être attribuée pour l'achat d'un vélo par personne majeure du foyer.

 Les vélos cargos (électriques ou non) et les remorques électriques pour cycles sont aussi éligibles au bonus écologique.

Bon à savoir : les centres VHU sont répertoriés par les préfectures de chaque commune. Afin de connaître le plus proche de chez vous, il suffit de les contacter.

Montant des aides du superbonus écologique

Le montant de la prime à la conversion dépend de multiples critères : le barème détaillé peut être consulté sur le site dédié du Gouvernement.

Depuis le 1er janvier 2023, la prime à la conversion n'est attribuée qu'aux foyers dont le revenu fiscal de référence (RFR) par part est inférieur ou égal à 22 983 €.

Montant de la prime pour une personne physique dont le revenu fiscal de référence (RFR) par part est supérieur à 14 089 € et inférieur ou égal à 22 983 €, ou pour une personne morale 

Véhicule

Montant de la prime à la conversion 2023

Voiture électrique, hydrogène ou hydrogène-électricité

neuf ou
occasion

2 500 €

À noter : cumul avec bonus écologique dans la limite de 7 500 €.

 

Voiture essence, gaz naturel, GPL, éthanol ou superéthanol (Crit’Air 1)

neuf ou occasion

-

Camionnette (CTTE) électrique, hydrogène ou hydrogène-électricité

neuf ou occasion

  • Classe I : 40 % du prix d'acquisition dans la limite de 5 000 €
  • Classe II : 40 % du prix d'acquisition dans la limite de 7 000 €
  • Classe III : 40 % du prix d'acquisition dans la limite de 9 000 €

À noter : cumul avec bonus écologique possible.

Camionnette (CTTE) essence, gaz naturel, GPL, éthanol ou superéthanol (Crit’Air 1)

neuf ou occasion

-

Montant de la prime pour une personne physique dont le revenu fiscal de référence (RFR) par part est supérieur à 6 358 € et inférieur ou égal à 14 089 € 

Véhicule

Montant de la prime à la conversion 2023

Montant de la prime à la conversion gros rouleur (1)

Voiture électrique, hydrogène ou hydrogène-électricité

neuf ou occasion

2 500 €

À noter : cumul avec bonus écologique dans la limite de 9 500 €.

80 % du prix d'achat dans la limite de 6 000 €.

À noter : cumul avec bonus écologique dans la limite de 13 000 €.

Voiture essence, gaz naturel, GPL, éthanol ou superéthanol (Crit’Air 1)

neuf ou occasion

1 500 €

À noter : cumul avec bonus écologique dans la limite de 8 500 €.

4 000 €

À noter : cumul avec bonus écologique dans la limite de 11 000 €.

Camionnette (CTTE) électrique, hydrogène ou hydrogène-électricité

neuf ou occasion

  • Classe I : 40 % du prix d'acquisition dans la limite de 5 000 €
  • Classe II : 40 % du prix d'acquisition dans la limite de 7 000 €
  • Classe III : 40 % du prix d'acquisition dans la limite de 9 000 €

À noter : cumul avec bonus écologique possible.

  • Classe I : 40 % du prix d'acquisition dans la limite de 6 000 €
  • Classe II : 40 % du prix d'acquisition dans la limite de 6 000 €
  • Classe III : 40 % du prix d'acquisition dans la limite de 10 000 €

À noter : cumul avec bonus écologique possible.

Camionnette (CTTE) essence, gaz naturel, GPL, éthanol ou superéthanol (Crit’Air 1) neuf ou occasion

 

1 500 €

À noter : cumul avec bonus écologique dans la limite de 9 500 € pour une camionnette électrique.

80 % du prix d'acquisition dans la limite de 4 000 €

À noter : cumul avec bonus écologique dans la limite de 12 000 € pour une camionnette électrique.

(1) Concerne les personnes dont la distance entre le domicile et le lieu de travail est supérieure à 30 km ou celles qui effectuent plus de 12 000 km par an avec leur véhicule personnel pour leur travail.

Montant de la prime pour une personne physique dont le revenu fiscal de référence (RFR) par part est inférieur ou égal à 6 358 €

Véhicule

Montant de la prime à la conversion 2023

Voiture électrique, hydrogène ou hydrogène-électricité

neuf ou occasion

80 % du prix d'achat dans la limite de 6 000 €.

À noter : cumul avec bonus écologique dans la limite de 13 000 €.

Voiture essence, gaz naturel, GPL, éthanol ou superéthanol (Crit’Air 1)

neuf ou occasion

4 000 €

À noter : cumul avec bonus écologique dans la limite de 11 000 €.

Camionnette (CTTE) électrique, hydrogène ou hydrogène-électricité

neuf ou occasion

  • Classe I : 40 % du prix d'acquisition dans la limite de 6 000 €
  • Classe II : 40 % du prix d'acquisition dans la limite de 6 000 €
  • Classe III : 40 % du prix d'acquisition dans la limite de 10 000 €

À noter : cumul avec bonus écologique possible.

Camionnette (CTTE) essence, gaz naturel, GPL, éthanol ou superéthanol (Crit’Air 1) neuf ou occasion

80 % du prix d'acquisition dans la limite de 4 000 €

À noter : cumul avec bonus écologique dans la limite de 12 000 € pour une camionnette électrique.

Un bénéficiaire qui habite ou travaille dans une ZFE-m (zone à faible émission mobilité) bénéficie d’une surprime de 1 000 €, cumulable avec l'aide territoriale dans la limite de 3 000 €. L'article 119 de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique rend obligatoire l'instauration d'une zone à faibles émissions mobilité avant le 31 décembre 2024 dans toutes les agglomérations de plus de 150 000 habitants.

Superbonus écologique : le point sur la procédure de remboursement des aides

Si le concessionnaire ne vous fait pas l'avance de la prime, vous devez en faire vous-même la demande en ligne en contactant l'Agence de services et de paiement (ASP) via un formulaire mis à disposition sur Internet. Le montant du bonus est alors déduit de la facture d'achat ou versé sur le compte de l'acquéreur ensuite par le biais du fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres par l’ASP.

Avant de commencer la saisie de votre demande, vous devez au moins disposer des éléments suivants :

  • Certificat d'immatriculation (carte grise) du véhicule acquis ou loué à votre nom.
  • Certificat d'immatriculation du véhicule ancien mis à la casse (si vous en déclarez un).
  • RIB.

Par ailleurs, un arrêté du 4 décembre 2022 fixe la liste des pièces à fournir à l’appui des demandes de versement pour le bonus écologique, le bonus écologie d’occasion, le bonus vélo et la prime à la conversion.

Bon à savoir : un microcrédit d’un montant de 5 000 € maximum a été mis en place pour aider les foyers modestes (revenu fiscal de référence par part inférieur à 6 300 €) à acquérir un véhicule propre. Le microcrédit est ouvert pour l'achat ou la location (LLD ou LOA) d'un deux-roues, trois-roues ou quadricycle électrique, d'un modèle hybride rechargeable ou électrique de voitures particulières et camionnettes ainsi que celles classées Crit'Air 1 qui émettent au maximum 132 g/km de CO2. Il convient de s'adresser à un service d’accompagnement social (Croix Rouge, Secours catholique, Les Restos du cœur, etc.) qui se charge de monter le dossier et de le transmettre à une banque agréée. Les organismes habilités à délivrer ce microcrédit ont la possibilité d’avancer le bonus écologique et la prime à la conversion aux bénéficiaires s’ils ont conclu une convention avec l’Agence de services et de paiement (décret n° 2021-977 du 23 juillet 2021).

À noter : les personnes domiciliées dans une zone à faibles émissions mobilité (ZFE-m) dont le revenu fiscal de référence ne dépasse pas un certain plafond peuvent bénéficier d’un prêt à taux zéro pour l’acquisition d’un véhicule hybride, un hydrogène ou une voiture électrique de moins de 2,6 tonnes et qui émet moins de 50 grammes de CO2 par kilomètre. Depuis mai 2023, ce PTZ est aussi accordé pour la transformation d’un véhicule essence ou diesel en véhicule électrique (rétrofit). Un arrêté du 12 juin 2023 fixe les justificatifs à fournir pour obtenir ce prêt et les documents à fournir pour justifier des conditions d’éligibilité technique du véhicule.

 

 

L'avis de l'expert

Les effets néfastes de la pollution atmosphérique sont nombreux : problèmes de santé, dégâts causés à la faune, pluies acides ou encore réchauffement climatique. Les véhicules électriques représentent une alternative respectueuse de l'environnement : pas d’émissions de CO2 à l’utilisation, ni de polluants atmosphériques. Ainsi, les personnes optant pour l'achat d'un véhicule électrique peuvent bénéficier d'une aide de l'État, le bonus écologique.

Ces pros peuvent vous aider